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Mentions légales

Ce site est édité par : Pierre LEMOS Adresse : rue Paule Gravejal 43000 Le puy en velay
France (métropolitaine)

Directeur de la publication : Isabelle Hostin

MENTIONS LEGALES DU SITE

PIERRE LEMOS

Conformément aux dispositions des articles 6-111 et 19 de la loi 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Pierre Lemos , les présentes mentions légales.

Le site Pierre Lemos est accessible à l’adresse suivante : pierrelemos.fr ( ci-après « le site »). L’accés et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci après ainsi qu’aux lois et/ ou réglements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès a ce Site implique l’acceptation integrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes mentions légales.

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En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des differents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Pierre Lemos est édité par :

  Pierre Lemos

ayant son siège à l’adresse suivante: 11 rue Paule Gravejal  43000 Le-puy-en-velay et immatriculée au numéro suivant: 43197168800020

adresse e-mail: p.lemos@free.fr

ci-après « l’Editeur »

Le directeur de publication est :

Isabelle HOSTIN

adresse e-mail de contact: hiza043@gmail.com

ci-après  » le Directeur de publication »

Le site Pierre Lemos est hébergé par :

HOSTEUR SA

dont le siège est situé à l’adresse suivante :

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ci-après « l’Hebergeur »

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes, qui naviguent, lisent, visionnent et utilise le site Pierre Lemos

ci-après « les Utilisateurs »

ARTICLE 2- ACCESSIBILITE

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 7j/7 et 24h/24, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au site celui-ci s’engage à faire le maximum afin d’en rétablir l’accès.

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ARTICLE 3- COLLECTE DE DONNEES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTES

Le site Pierre Lemos est exempté de déclaration à la Commission Nationale Informatique et Libertés ( CNIL) dans la mesure où il ne collecte aucune données des utilisateurs.

ARTICLE 4- LOI APPLICABLE ET JURIDICTION

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ARTICLE 5- CONTACT
Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’utilisateur peut contacter l’editeur à l’adresse suivante: contact@pierrelemos.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’editeur aux coordonnées, précisées dans les présentes mentions légales.

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